Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSPORT
S.A. ECOSPORT FRANCE

Numéro de dépôt :
1752303
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/1999

Présentation de la marque ECOSPORT

Déposée le 4 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ECOSPORT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOSPORT FRANCE domicilié(e) 14 rue Pergolèse 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique HYDE Avocat à la Cour - France.

La marque ECOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSPORT est expirée depuis le 4 août 1999.


S.A. ECOSPORT FRANCE - 14 rue Pergolèse 75116 PARIS - France


Maître Dominique HYDE Avocat à la Cour - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

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