Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par ECOSPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Le déposant est ECOSPHERE domicilié(e) 1, rue de Nospelt - 8360 - Goetzingen - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aronova S.A., domicilié(e) 12 Avenue du Rock'n'Roll B.P. 327 - 4004 - Esch-sur-Alzette - Luxembourg.
La marque ECOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Inscription le 1 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803859 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01
Machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
Conception et développement de logiciels, notamment pour l'analyse de gaz d'échappements et le diagnostic des dysfonctionnements de moteurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment pour l'analyse de gaz d'échappements et le diagnostic des dysfonctionnements de moteurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels, notamment pour l'analyse de gaz d'échappements et le diagnostic des dysfonctionnements de moteurs ; programmation pour ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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