Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILETTES DE L'EXTREME
ECOSPHERE TECHNOLOGIES (SARL)

Numéro de dépôt :
94526482
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque TOILETTES DE L'EXTREME

Déposée le 21 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSPHERE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOILETTES DE L'EXTREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSPHERE TECHNOLOGIES domicilié(e) LA CONDAMINE, 26110 SAINT FERREOL 30 PAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 122 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre COLOMBOT - France.

La marque TOILETTES DE L'EXTREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILETTES DE L'EXTREME est expirée depuis le 21 juin 2004.

ECOSPHERE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : SANIVERTE , Sani-alpine , SANIBLANCHE


ECOSPHERE TECHNOLOGIES (SARL) - LA CONDAMINE, 26110 SAINT FERREOL 30 PAS - France - SIREN 383122512


Pierre COLOMBOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

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