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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSPHERE TECHNOLOGIES
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SANIVERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANIVERTE
ECOSPHERE TECHNOLOGIES, SARL

Numéro de dépôt :
1576007
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
12/02/2020
SANIVERTE de ECOSPHERE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SANIVERTE

Déposée le 12 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSPHERE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « SANIVERTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSPHERE TECHNOLOGIES domicilié(e) La Condamine - 26110 - SAINT FERREOL TRENTE PAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 122 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSPHERE TECHNOLOGIES domicilié(e) La Condamine - 26110 - SAINT FERREOL TRENTE PAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANIVERTE est expirée depuis le 12 février 2020.

ECOSPHERE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : Sani-alpine , SANIBLANCHE , TOILETTES DE L'EXTREME


ECOSPHERE TECHNOLOGIES, SARL - La Condamine - 26110 - SAINT FERREOL TRENTE PAS - France - SIREN 383122512


ECOSPHERE TECHNOLOGIES - La Condamine - 26110 - SAINT FERREOL TRENTE PAS - France


Demande de renouvellement le 14 janvier 2010 n°2427804 - Publication au BOPI 2010-01-14

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297064 - Publication au BOPI 2000-03-15

Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163445 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427739 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Installation sanitaire, toilettes