Déposée le 9 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSONIC domicilié(e) Bp 27, 814 Avenue Jean Jaurès,01400 Châtillon sur Chalaronne - 01400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 613 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSONIC SARL Van Peerne Yannick domicilié(e) Bp 27,01400 Châtillon sur Chalaronne - 01400 - France.
La marque ECOSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSONIC est expirée depuis le 9 octobre 2013.
ECOSONIC SARL - Bp 27, 814 Avenue Jean Jaurès,01400 Châtillon sur Chalaronne - 01400 - France - SIREN 449613520
ECOSONIC SARL Van Peerne Yannick - Bp 27,01400 Châtillon sur Chalaronne - 01400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
– appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. – appareils et instruments de diffusion ou/et de traitement sonore et/ou électromagnétiques. – recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. – services d'agriculture, et d'horticulture d'élevage services de diagnostics en agriculture, de l'eau, des plantes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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