Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOSOLS
ECOSOLS SARL PEPINIERE D ENTREPRISE EURODEV CENTER
ARD SARL

Numéro de dépôt :
3602940
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOSOLS de ECOSOLS PEPINIERE D ENTREPRISE EURODEV CENTER

Présentation de la marque ECOSOLS

Déposée le 7 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOLS PEPINIERE D ENTREPRISE EURODEV CENTER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSOLS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOLS PEPINIERE D ENTREPRISE EURODEV CENTER - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD domicilié(e) 1 PLACE SAINT CLAIR,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSOLS PEPINIERE D ENTREPRISE EURODEV CENTER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 42


ECOSOLS SARL PEPINIERE D ENTREPRISE EURODEV CENTER - France

ARD SARL - 1 PLACE SAINT CLAIR,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France - SIREN 5


ECOSOLS PEPINIERE D ENTREPRISE EURODEV CENTER - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497457 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.