Déposée le 4 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « écosolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOLAIRE domicilié(e) Route départementale 17L - 21230 - MIMEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 322 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme BOY Delphine domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque écosolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écosolaire est expirée depuis le 4 novembre 2021.
ECOSOLAIRE, société à responsabilité limitée - Route départementale 17L - 21230 - MIMEURE - France - SIREN 441322492
SCHMIT CHRETIEN, Mme BOY Delphine - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672910 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), à savoir appareils électriques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; piles et panneaux solaires ; cellules voltaïques.
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.
Services fournis dans le cadre du commerce de détail d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de piles et panneaux solaires, de cellules voltaïques, d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires et d'appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de ces produits ;
Construction d'édifices ; entreprise de fumisterie, plomberie, couverture (services de fumisterie, plomberie, couverture) ; services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque à savoir intégration en toiture de cellules photovoltaïques dans le but de produire de l'électricité et raccordement au réseau électrique ; entretien, réparation et maintenance d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de piles et panneaux solaires, de cellules voltaïques, d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires et d'appareils de locomotion par terre, par air et par eau ;
Purification et régénération de l'air ; transformation des produits agricoles d'autrui ;
Travaux d'ingénieurs (services d'ingénierie), consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir conseils en matière de constructions, conseils en matière de gestion de l'énergie et conseils en matière de projets scientifiques, techniques ou environnementaux ; essais de matériaux.
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