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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOL ENERGIES
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éCOSOL énergies www.ecosol-energies.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éCOSOL énergies www.ecosol-energies.com
ECOSOL ENERGIES, SARL

Numéro de dépôt :
3748658
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
éCOSOL énergies www.ecosol-energies.com de ECOSOL ENERGIES

Présentation de la marque éCOSOL énergies www.ecosol-energies.com

Déposée le 23 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOL ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éCOSOL énergies www.ecosol-energies.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOL ENERGIES domicilié(e) 9 GRANDE RUE - 08430 - MAZERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 015 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSE THEVENIN domicilié(e) 9 GRANDE RUE - 08430 - MAZERNY - France.

La marque éCOSOL énergies www.ecosol-energies.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éCOSOL énergies www.ecosol-energies.com est expirée depuis le 23 juin 2020.


ECOSOL ENERGIES, SARL - 9 GRANDE RUE - 08430 - MAZERNY - France - SIREN 499015485


JOSE THEVENIN - 9 GRANDE RUE - 08430 - MAZERNY - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562437 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Pompe à chaleur – chaudières à bois – chaudières à granulés de bois – poêle – chaudières à condensation – installation de chauffage.