Déposée le 12 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ecosense
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ecosense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ecosense domicilié(e) 27 rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 109 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ecosense, M. Péligry Yves domicilié(e) 27 rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France.
La marque ecosense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecosense est expirée depuis le 12 janvier 2023.
ecosense, sas - 27 rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France - SIREN 752109520
ecosense, M. Péligry Yves - 27 rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 5 août 2013 - Retrait partiel n°606018 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Tous les produits précités relevant uniquement du domaine des systèmes de gestion de l'énergie de l'eau, du confort et de la sécurité dans les logements ou sur des sites administratifs ou d'entreprises.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; Tous les services précités relevant uniquement du domaine des systèmes de gestion de l'énergie de l'eau, du confort et de la sécurité dans les logements ou sur des sites administratifs ou d'entreprises.
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