Déposée le 10 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSELECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ECOSELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSELECTION domicilié(e) 10 petite Rue de l'Eglise - 68180 - HORBOURG WIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 105 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ECOSELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSELECTION arrivera à expiration en date du 10 août 2026.
ECOSELECTION, Société par Actions Simplifiée - 10 petite Rue de l'Eglise - 68180 - HORBOURG WIHR - France - SIREN 453105686
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Inscription le 10 novembre 2016 - Changement d'adresse n°688849 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10
Renouvellement sans limitation le 10 août 2016 n°2625748 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-10
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour terres.Pieds de vigne, plants de vignes et plus généralement plants, plantes et fleurs naturelles ; produits horticoles, agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais.Services de sélection et de multiplication de plants de vignes, et plus généralement chirurgie et greffe de plants de vignes et d'arbres ; services d'horticulture, de jardiniers paysagistes, de jardinage et de pépiniéristes, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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