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Marques déposées par ECOSCIENCE PROVENCE
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Commerce Engagé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Commerce Engagé
ECOSCIENCE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4419255
Date de dépôt :
12/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2028
Commerce Engagé de ECOSCIENCE PROVENCE

Présentation de la marque Commerce Engagé

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2018 par ECOSCIENCE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Commerce Engagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est ECOSCIENCE PROVENCE domicilié(e) 2 Place de la Mairie - 83170 - La Celle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSCIENCE PROVENCE, Madame Lorélie ESCOT domicilié(e) 2 Place de la Mairie - 83170 - La Celle - France.

La marque Commerce Engagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commerce Engagé arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

ECOSCIENCE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CA BACHE ACCESSOIRES D AVENIR , RESTAURANT ENGAGE , Marché Engagé , Agence Territoriale de la Consommation Durable , Réseau Consigne , COMMERCE ENGAGE , Producteur Engagé , PRODUCTEUR ENGAGE , MARCHE ENGAGE


ECOSCIENCE PROVENCE - 2 Place de la Mairie - 83170 - La Celle - France


ECOSCIENCE PROVENCE, Madame Lorélie ESCOT - 2 Place de la Mairie - 83170 - La Celle - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Conduite d'études de projets techniques.