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Marques déposées par l'association loi 1901 Ecoscience Provence
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CA BACHE ACCESSOIRES D AVENIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CA BACHE ACCESSOIRES D AVENIR
Ecoscience Provence, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4378007
Date de dépôt :
21/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2027
CA BACHE ACCESSOIRES D AVENIR de Ecoscience Provence

Présentation de la marque CA BACHE ACCESSOIRES D AVENIR

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par l'association loi 1901 Ecoscience Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA BACHE ACCESSOIRES D AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Ecoscience Provence domicilié(e) Hôtel de Ville, 2 Place de la Mairie - 83170 - La Celle - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 804 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecoscience Provence, Mme. Lorélie ESCOT domicilié(e) Hôtel de Ville, 2 Place de la Mairie - 83170 - La Celle - France.

La marque CA BACHE ACCESSOIRES D AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA BACHE ACCESSOIRES D AVENIR arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.

Ecoscience Provence a également déposé les autres marques suivantes : Commerce Engagé , RESTAURANT ENGAGE , Marché Engagé , Agence Territoriale de la Consommation Durable , Réseau Consigne , COMMERCE ENGAGE , Producteur Engagé , PRODUCTEUR ENGAGE , MARCHE ENGAGE


Ecoscience Provence, Association déclarée - Hôtel de Ville, 2 Place de la Mairie - 83170 - La Celle - France - SIREN 449804319


Ecoscience Provence, Mme. Lorélie ESCOT - Hôtel de Ville, 2 Place de la Mairie - 83170 - La Celle - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Couture.