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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOREX
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TOONET
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOONET
ECOREX SARL

Numéro de dépôt :
3398085
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/12/2015
TOONET de ECOREX

Présentation de la marque TOONET

Déposée le 16 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TOONET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOREX domicilié(e) Espace Wagner, bât. C, 10 rue du lieutenant Parayre,13858 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - 13858 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 359 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier MASSENET ECOREX domicilié(e) Espace Wagner, bât. C, 10 rue du lieutenant Parayre,13858 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - 13858 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOONET est expirée depuis le 16 décembre 2015.


ECOREX SARL - Espace Wagner, bât. C, 10 rue du lieutenant Parayre,13858 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - 13858 - France - SIREN 424359511


Olivier MASSENET ECOREX - Espace Wagner, bât. C, 10 rue du lieutenant Parayre,13858 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - 13858 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilettes (en matières textiles) ; essuie-verres ; tissus imitant la peau d'animaux ; textiles non-tissés. Couvertures de lit et de table.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).