Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecorevia La voie pour un éco-recyclage
ECOREVIA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3763702
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/09/2020
ecorevia La voie pour un éco-recyclage de ECOREVIA

Présentation de la marque ecorevia La voie pour un éco-recyclage

Déposée le 3 septembre 2010 par l'association loi 1901 ECOREVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ecorevia La voie pour un éco-recyclage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOREVIA domicilié(e) 980 Avenue de l'Europe - 54200 - TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOREVIA domicilié(e) 980 Avenue de l'Europe - 54200 - TOUL - France.

La marque ecorevia La voie pour un éco-recyclage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecorevia La voie pour un éco-recyclage est expirée depuis le 3 septembre 2020.


ECOREVIA, Association loi 1901 - 980 Avenue de l'Europe - 54200 - TOUL - France


ECOREVIA - 980 Avenue de l'Europe - 54200 - TOUL - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.