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Marques déposées par ecorenoveTODO
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VEOLI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEOLI
ecorenove, sasu

Numéro de dépôt :
4193851
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2025
VEOLI de ecorenove

Présentation de la marque VEOLI

Déposée le 2 juillet 2015 par ecorenoveTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VEOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est ecorenoveTODO domicilié(e) LES ERABLES, 36 AVENUE GENERAL DE GAULLE - 69110 - SAINTE FOY LÈS LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 322 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ecorenove, M. ROUCH JEAN domicilié(e) LES ERABLES, 36 AVENUE GENERAL DE GAULLE - 69110 - SAINTE FOY LÈS LYON - France.

La marque VEOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEOLI arrivera à expiration en date du 2 juillet 2025.

ecorenove a également déposé les autres marques suivantes : ECOPOSE


ecorenove, sasu - LES ERABLES, 36 AVENUE GENERAL DE GAULLE - 69110 - SAINTE FOY LÈS LYON - France - SIREN 753322767


ecorenove, M. ROUCH JEAN - LES ERABLES, 36 AVENUE GENERAL DE GAULLE - 69110 - SAINTE FOY LÈS LYON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684716 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.