Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALORI SPHALT
ECOPUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3049312
Date de dépôt :
29/08/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2020
VALORI SPHALT de ECOPUR

Présentation de la marque VALORI SPHALT

Déposée le 29 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALORI SPHALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR domicilié(e) 9 parc de la Calarde - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 080 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque VALORI SPHALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALORI SPHALT est expirée depuis le 29 août 2020.

ECOPUR a également déposé les autres marques suivantes : LIPOFIT , LIPOVAL , ECOSABLE , ECOPUR , HYDROSEP , VALORI'SABLE


ECOPUR, Société par actions simplifiée - 9 parc de la Calarde - 95500 - GONESSE - France - SIREN 354080251


Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441778 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Produits chimiques pour la fabrication de l'asphalte. Appareils pour le traitement des déchets, des eaux, des boues. Asphalte ; pavés en asphalte ; asphalte issu du traitement des déchets ; matériaux pour la construction des routes. Asphaltage ; services de construction notamment de routes, de voiries, de trottoirs ; services d'information en matière de construction notamment de routes, de voiries, de trottoirs. Services de traitement (transformation des déchets, des eaux et des boues) ; services d'incinération des déchets, des boues. Travaux de consultation (conseil en construction ; contrôle de qualité des constructions ; assistance technique) professionnelle sur la protection de l'environnement ; travaux d'ingénieurs (expertise) dans le domaine de l'environnement, du traitement des déchets, des eaux et des boues ; services d'essais de matériaux ; de recherches techniques pour l'élaboration de matériaux, pour le traitement des déchets, eaux et boues ; services de tri des déchets et des matières premières de récupération ; travaux d'élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de logiciels informatiques ; services de location de logiciels informatiques ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.