Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOSABLE
ECOPUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3361460
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/05/2025
ECOSABLE de ECOPUR

Présentation de la marque ECOSABLE

Déposée le 26 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ECOSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR domicilié(e) 89 rue du Moulin Bateau - 94380 - BONNEUIL SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 080 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque ECOSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSABLE arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

ECOPUR a également déposé les autres marques suivantes : LIPOFIT , LIPOVAL , ECOPUR , HYDROSEP , VALORI'SABLE , VALORI SPHALT


ECOPUR, Société par Actions Simplifiée - 89 rue du Moulin Bateau - 94380 - BONNEUIL SUR MARNE - France - SIREN 354080251


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2015 n°2581687 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-18

Agglutinants pour le béton ; produits chimiques pour l'aération du béton ; produits pour la conservation du béton (a l'exception des peintures et des huiles) ; produits pour la conservation de la maçonnerie (a l'exception des peintures et des huiles) ; sable de fonderie. Appareils pour le traitement des déchets, des eaux, des boues. Installations de traitement des déchets sableux. Sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; sable pour la préparation du béton ; sable pour la préparation des remblais ; sable issu du traitement des déchets. Services de traitement (transformation des déchets, des eaux et des boues) ; services d'incinération des déchets, des boues. Travaux de consultation (conseil en construction ; contrôle de qualité des constructions ; assistance technique) professionnelle sur la protection de l'environnement ; travaux d'ingénieurs (expertise) dans le domaine de l'environnement, du traitement des déchets, des eaux et des boues ; services d'essais de matériaux ; de recherches techniques pour l'élaboration de matériaux, pour le traitement des déchets, eaux et boues ; services de tri des déchets et des matières premières de récupération ; travaux d'élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de mise a jour de logiciels informatiques ; services de location de logiciels informatiques ; services de location de temps d'accès a un centre serveur de bases de données ; services de location d'accès a un ordinateur pour la manipulation de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.