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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR
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ECOPUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOPUR
ECOPUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94519430
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2024

Présentation de la marque ECOPUR

Déposée le 9 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR domicilié(e) 9 Parc de la Calarde - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 080 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ECOPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOPUR est expirée depuis le 9 mai 2024.

ECOPUR a également déposé les autres marques suivantes : LIPOFIT , LIPOVAL , ECOSABLE , HYDROSEP , VALORI'SABLE , VALORI SPHALT


ECOPUR, Société par actions simplifiée - 9 Parc de la Calarde - 95500 - GONESSE - France - SIREN 354080251


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264132 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 1 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393619 - Publication au BOPI 2004-06-01

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546296 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 22 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650307 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 3 août 2015 - Erratum n°652223 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03

Traitement et valorisation des résidus de stations d'épuration et d'installations de pré-traitement d'eaux usées, d'ouvrages d'assainissement et d'installations industrielles du domaine agro-alimentaire