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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOPROCESS
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ECOPROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPROCESS
ECOPROCESS S.A.

Numéro de dépôt :
94526920
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque ECOPROCESS

Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ECOPROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOPROCESS domicilié(e) Siège social 3, rue Boutard, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOPROCESS S.A. Mr Jean Michel EYRAUD, Directeur Général - France.

La marque ECOPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPROCESS est expirée depuis le 29 juin 2004.

ECOPROCESS a également déposé les autres marques suivantes : ECOPROCESS , ECOPROCEDE , ECORET , ECOPROCESS


ECOPROCESS S.A. - Siège social 3, rue Boutard, 92200 NEUILLY - France


ECOPROCESS S.A. Mr Jean Michel EYRAUD, Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Epuration du gaz Installation de dépoussiérage à usage industriel Purification de l'air Traitement des déchets

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.