Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOPROCEDE
ECOPROCESS S.A.

Numéro de dépôt :
94526921
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ECOPROCEDE

Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ECOPROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPROCEDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOPROCESS domicilié(e) Siège social 3, rue Boutard, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOPROCESS S.A. Mr Jean Michel EYRAUD, Directeur Général - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ECOPROCESS a également déposé les autres marques suivantes : ECOPROCESS , ECORET , ECOPROCESS , ECOPROCESS


ECOPROCESS S.A. - Siège social 3, rue Boutard, 92200 NEUILLY - France


ECOPROCESS S.A. Mr Jean Michel EYRAUD, Directeur Général - France


Inscription le 17 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190791 - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1995-10-17

Epuration du gaz Installation de dépoussiérage à usage industriel Purification de l'air Traitement des déchets

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.