Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECONOMISATEUR, COMBURATEUR ECOPRA ECONOMIE ET DEPOLLUTION POUR TOUS MOTEURS
ecopra, Sas

Numéro de dépôt :
4135978
Date de dépôt :
23/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2024
ECONOMISATEUR, COMBURATEUR ECOPRA ECONOMIE ET DEPOLLUTION POUR TOUS MOTEURS de ecopra

Présentation de la marque ECONOMISATEUR, COMBURATEUR ECOPRA ECONOMIE ET DEPOLLUTION POUR TOUS MOTEURS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ecopra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECONOMISATEUR, COMBURATEUR ECOPRA ECONOMIE ET DEPOLLUTION POUR TOUS MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ecopra domicilié(e) Moulin du Barsac Champroy - 63220 - Dore l'eglise - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 884 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ecopra, M. Christophe CHAUSSE domicilié(e) Moulin du Barsac Champroy - 63220 - Dore l'eglise - France.

La marque ECONOMISATEUR, COMBURATEUR ECOPRA ECONOMIE ET DEPOLLUTION POUR TOUS MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMISATEUR, COMBURATEUR ECOPRA ECONOMIE ET DEPOLLUTION POUR TOUS MOTEURS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.

ecopra a également déposé les autres marques suivantes : MOTORAO by ecopra COMBURATEUR COMBURATOR , "Buveur D'air" "Air Dinker" Système comburant dopé a l'eau pour tout moteur a combustion interne , MOTORAO BY ECOPRA


ecopra, Sas - Moulin du Barsac Champroy - 63220 - Dore l'eglise - France - SIREN 791884869


ecopra, M. Christophe CHAUSSE - Moulin du Barsac Champroy - 63220 - Dore l'eglise - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.