Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mobilus
Ecopôle CPIE pays de Nantes, Association

Numéro de dépôt :
3937630
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
Mobilus de Ecopôle CPIE pays de Nantes

Présentation de la marque Mobilus

Déposée le 26 juillet 2012 par la société Ecopôle CPIE pays de Nantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mobilus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société Ecopôle CPIE pays de Nantes domicilié(e) 17 rue de bouillé - 44220 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 885 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecopôle CPIE pays de Nantes domicilié(e) 17 rue de bouillé - 44220 - NANTES - France.

La marque Mobilus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobilus est expirée depuis le 26 juillet 2022.


Ecopôle CPIE pays de Nantes, Association - 17 rue de bouillé - 44220 - NANTES - France - SIREN 423885615


Ecopôle CPIE pays de Nantes - 17 rue de bouillé - 44220 - NANTES - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.