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Marques déposées par ECOPLASTICS LIMITED
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ECOLYTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLYTE
ECOPLASTICS LIMITED, (Société canadienne)

Numéro de dépôt :
1448869
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1998

Présentation de la marque ECOLYTE

Déposée le 8 février 1988 par ECOPLASTICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOPLASTICS LIMITED, (Société canadienne), domicilié(e) 518 Gordon Baker Road, WILLOWDALE, Ontario M2H 3B4 (Canada). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque ECOLYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLYTE est expirée depuis le 8 février 1998.

ECOPLASTICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : E


ECOPLASTICS LIMITED, (Société canadienne) - 518 Gordon Baker Road, WILLOWDALE, Ontario M2H 3B4 (Canada). - Canada


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Matières plastiques sous forme de poudres, granules, liquides ou pâtes pour la fabrication d'articles en matières plastiques dégradables; matières plastiques sous forme de feuilles, blocs et tiges.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.