Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTSYSTEMES ECOPHON
ECOPHON FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94536299
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque SPORTSYSTEMES ECOPHON

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ECOPHON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTSYSTEMES ECOPHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOPHON FRANCE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 583 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque SPORTSYSTEMES ECOPHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTSYSTEMES ECOPHON est expirée depuis le 16 septembre 2004.

ECOPHON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADAGIO , ACCORD , CHORUS , ALLEGRO , SPORTCLASS , SOLO , PRELUDE , PHONIROC , PLAFOLENE , SPORTSYSTEMES


ECOPHON FRANCE Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 348583352


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination n°366483 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Conseils acoustiques pour la construction de salles de sport; études de la résistance au choc nécessaire des matériaux utilisés pour la construction de salles de sport; renseignements techniques et conseils sur l'emploi des plafonds suspendus adaptés aux salles de sport