Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTCLASS
ECOPHON FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
97659337
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque SPORTCLASS

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ECOPHON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOPHON FRANCE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace , 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 583 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque SPORTCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTCLASS est expirée depuis le 16 janvier 2007.

ECOPHON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADAGIO , ACCORD , SPORTSYSTEMES ECOPHON , CHORUS , ALLEGRO , SOLO , PRELUDE , PHONIROC , PLAFOLENE , SPORTSYSTEMES


ECOPHON FRANCE Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace , 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 348583352


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination n°366483 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique. Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.