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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOPHON FRANCE
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ACCORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCORD
ECOPHON FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94520140
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 13 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ECOPHON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOPHON FRANCE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 13 mai 2004.

ECOPHON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADAGIO , SPORTSYSTEMES ECOPHON , CHORUS , ALLEGRO , SPORTCLASS , SOLO , PRELUDE , PHONIROC , PLAFOLENE , SPORTSYSTEMES


ECOPHON FRANCE Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination n°366483 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Matières servant à catfeutrer, à étouper et à isoler; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique.Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.