Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PULSECO
ECOPERL SARL
Numéro de dépôt :
3616761
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PULSECO
Déposée le 9 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOPERL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PULSECO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOPERL domicilié(e) 7 ERNEST LEFEVRE,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 107 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOPERL domicilié(e) 7 ERNEST LEFEVRE,75020 PARIS - 75020 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOPERL SARL - 7 ERNEST LEFEVRE,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 488107012
ECOPERL - 7 ERNEST LEFEVRE,75020 PARIS - 75020 - France
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506401 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Régulateurs d'eau d'alimentation ;
Baignoires, appareil pour bain, bidets, brise jet, cabines de douche, chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau, ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; douches ; eau (installation et distribution d') ; éviers ; lavabo robinets ; robinets mélangeur pour conduites d'eau, rondelles robinets d'eau, toilettes (WC), toilettes WC (cuvette de), robinets de canalisations purification de l'air ou de l'eau ; eau (appareils à récupérer l') ; dessalement de l'eau de mer ; filtres pour l'eau potable ; réservoirs de chasse d'eau ; réservoir d'eau sous pression ; eau (appareils à filtrer l'), eau (appareils et installation pour l'adoucsissement d').
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