Déposée le 2 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOPERL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AQUACLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOPERL domicilié(e) 7 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOPERL domicilié(e) 7 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France.
La marque AQUACLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOPERL, SARL - 7 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France
ECOPERL - 7 RUE ERNEST LEFEVRE - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611605 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; tous les produits précités excluent les colliers de serrage ;
Régulateurs d'eau d'alimentation ;
Tuyaux flexibles non métalliques, y compris tuyaux d'arrosages pour le jardin et le ménage ; pièces et parties constitutives des produits précités, y compris raccords et accouplements non métalliques pour tuyaux flexibles ;
Accessoires de tuyaux flexibles, à savoir brosses pouvant être fixées sur des tuyaux d'arrosage, vaporisateurs (tuyaux) de jardin, buses pour tuyaux, tubes-rallonges de vaporisateurs pour tuyaux d'arrosage, de jardin ; arroseurs.
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