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Ecopavement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecopavement
ECOPAVEMENT

Numéro de dépôt :
4623667
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
Ecopavement de ECOPAVEMENT

Présentation de la marque Ecopavement

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par ECOPAVEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecopavement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est ECOPAVEMENT domicilié(e) 44 bis rue Verlaine - 98800 - NOUMEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Julie CENATIEMPO domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Ecopavement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623667.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecopavement arrivera à expiration en date du 13 février 2030.


ECOPAVEMENT - 44 bis rue Verlaine - 98800 - NOUMEA - France


AQUINOV, Madame Julie CENATIEMPO - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Sols carrossables réalisés à partir de matériaux recyclés ; Sols carrossables constitués d’éléments individuels juxtaposés ; Sols carrossables constitués d’éléments individuels juxtaposables réalisés à partir de scories ; éléments modulaires réalisés à partir de scories pour revêtement routier ;

Traitement [valorisation] de matériaux de déchets ; Services pour l'agglomération de matériaux solides [traitement de matériaux] ; Traitement de matériaux pour la fabrication de produits destinés à la réalisation de voies carrossables.