Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPAL SA ETUDES CONDITIONNEMENT PALETTISATION
ECOPAL S.A.S.

Numéro de dépôt :
3373602
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
ECOPAL SA ETUDES CONDITIONNEMENT PALETTISATION de ECOPAL

Présentation de la marque ECOPAL SA ETUDES CONDITIONNEMENT PALETTISATION

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPAL SA ETUDES CONDITIONNEMENT PALETTISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPAL domicilié(e) 20, rue de Giraumeries, Z.A. des Giraumeries, B.P. 4225,53942 SAINT BERTHEVIN CEDEX - 53942 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 301 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS GIRAULT ECOPAL S.A.S domicilié(e) 20, rue de Giraumeries, Z.A. des Giraumeries, B.P. 4225,53942 SAINT BERTHEVIN CEDEX - France.

La marque ECOPAL SA ETUDES CONDITIONNEMENT PALETTISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPAL SA ETUDES CONDITIONNEMENT PALETTISATION est expirée depuis le 26 juillet 2015.

ECOPAL a également déposé les autres marques suivantes : ITINERAIRES DE L ECOLOGIE INDUSTRIELLE & TERRITORIALE


ECOPAL S.A.S. - 20, rue de Giraumeries, Z.A. des Giraumeries, B.P. 4225,53942 SAINT BERTHEVIN CEDEX - 53942 - France - SIREN 318301652


Monsieur FRANCOIS GIRAULT ECOPAL S.A.S - 20, rue de Giraumeries, Z.A. des Giraumeries, B.P. 4225,53942 SAINT BERTHEVIN CEDEX - France


Inscription le 24 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°427096 - Publication au BOPI 2006-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Palettes, caisses, conteneurs en métal. Plaques en matière plastique pour usage industriel. Palettes, caisses et conteneurs en plastique et en bois ; caisses en plastique aménagées avec calages en mousses, en plastique, en bache et en tissus.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.