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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOP
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CC CARRE COMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CARRE COMPACT
ECOP, SAS

Numéro de dépôt :
3769902
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
CC CARRE COMPACT de ECOP

Présentation de la marque CC CARRE COMPACT

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC CARRE COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOP domicilié(e) CP125 PIBS2 - 56038 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 931 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOP domicilié(e) CP125 PIBS2 - 56038 - VANNES - France.

La marque CC CARRE COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CARRE COMPACT est expirée depuis le 27 septembre 2020.

ECOP a également déposé les autres marques suivantes : M-LOFT , MicroLoft , E&P Ecologie et Performance


ECOP, SAS - CP125 PIBS2 - 56038 - VANNES - France - SIREN 480931336


ECOP - CP125 PIBS2 - 56038 - VANNES - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).