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Marques déposées par Econovia
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SOCIAL REGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOCIAL REGIE
Econovia

Numéro de dépôt :
4396453
Date de dépôt :
14/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2027
SOCIAL REGIE de Econovia

Présentation de la marque SOCIAL REGIE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2017 par Econovia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCIAL REGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est Econovia domicilié(e) 45bis avenue de la belle gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Econovia, Monsieur Christophe BARRAU domicilié(e) 45 bis avenue de la belle gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France.

La marque SOCIAL REGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIAL REGIE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.

Econovia a également déposé les autres marques suivantes : École de la Citoyenneté , ECONOVIA ENERGIES


Econovia - 45bis avenue de la belle gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France


Econovia, Monsieur Christophe BARRAU - 45 bis avenue de la belle gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

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