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Marques déposées par Econovia
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École de la Citoyenneté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

École de la Citoyenneté
Econovia

Numéro de dépôt :
4363244
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
École de la Citoyenneté de Econovia

Présentation de la marque École de la Citoyenneté

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par Econovia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « École de la Citoyenneté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est Econovia domicilié(e) 45 bis Avenue de la Belle Gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Econovia, Julie SCHWARZ domicilié(e) 45 bis Avenue de la Belle Gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France.

La marque École de la Citoyenneté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque École de la Citoyenneté arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

Econovia a également déposé les autres marques suivantes : SOCIAL REGIE , ECONOVIA ENERGIES


Econovia - 45 bis Avenue de la Belle Gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France


Econovia, Julie SCHWARZ - 45 bis Avenue de la Belle Gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Mise à disposition de forums en ligne ;

Conseils en technologie de l'information.