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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECONORMES HABITAT
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Éconormes Habitat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Éconormes Habitat
ECONORMES HABITAT, EURL

Numéro de dépôt :
3883772
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
Éconormes Habitat de ECONORMES HABITAT

Présentation de la marque Éconormes Habitat

Déposée le 22 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECONORMES HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Éconormes Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECONORMES HABITAT domicilié(e) 31 RUE SAINT PIERRE - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 899 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECONORMES HABITAT, M. MILLERY-BENZ JEAN-CHARLES domicilié(e) 31 RUE SAINT PIERRE - 57000 - METZ - France.

La marque Éconormes Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éconormes Habitat est expirée depuis le 22 décembre 2021.

ECONORMES HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : Econormes Habitat


ECONORMES HABITAT, EURL - 31 RUE SAINT PIERRE - 57000 - METZ - France - SIREN 524899804


ECONORMES HABITAT, M. MILLERY-BENZ JEAN-CHARLES - 31 RUE SAINT PIERRE - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.