Déposée le 13 septembre 1978 par ECONOMIQUES TROYENS ET DOCKS REUNIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DELICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ECONOMIQUES TROYENS ET DOCKS REUNIS domicilié(e) Comptoir Général d'Alimentation et d'Approvisionnement S.A. 63 avenue Pasteur TROYES (Aube) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.
La marque DELICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECONOMIQUES TROYENS ET DOCKS REUNIS - Comptoir Général d'Alimentation et d'Approvisionnement S.A. 63 avenue Pasteur TROYES (Aube) - France
LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France
Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016
Inscription - Changement d'adresse n°21082 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°11643 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126080 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°120352 - Publication au BOPI
Tous produits d'alimentation, biscuits;chocolats, confiserie, pâtes alimentaires, huiles, sardines, conserves de toute nature, cirages, légumes et fruits secs, denrées coloniales, épices;thé et succédanés, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales, limonades sirops, viandes, poissons, volailles, oeufs et tous produits alimentaires en général.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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