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Marques déposées par l'association loi 1901 ECONOMIE ET INFORMATION
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NOUVELLE DONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE DONNE
Association ECONOMIE ET INFORMATION

Numéro de dépôt :
1103192
Date de dépôt :
26/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOUVELLE DONNE

Déposée le 26 janvier 1979 par l'association loi 1901 ECONOMIE ET INFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOUVELLE DONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ECONOMIE ET INFORMATION domicilié(e) 27 rue Fessart 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

La marque NOUVELLE DONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOUVELLE DONNE est expirée depuis le 26 janvier 1989.


Association ECONOMIE ET INFORMATION - 27 rue Fessart 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Imprimés, Journaux et Périodiques, Edition de Livres, Revues, Abonnements de journaux, Prêts de livres, Divertissements radiophoniques ou par télévision, Production de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.