Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) economie d'énergie
/
PASSEPORT ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT ENERGIE
economie d'énergie, SAS

Numéro de dépôt :
3974774
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023
PASSEPORT ENERGIE de economie d\'énergie

Présentation de la marque PASSEPORT ENERGIE

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) economie d'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) economie d'énergie domicilié(e) 67 bd Bessieres - 75839 - PARIS CDX 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, economie d'énergie, Mme COLLET ALICE domicilié(e) 67 BD BESSIERES - 75839 - PARIS CDX 17 - France.

La marque PASSEPORT ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT ENERGIE est expirée depuis le 15 janvier 2023.

economie d'énergie a également déposé les autres marques suivantes : Journée Nationale des Economies d'Energie , ECONOMIE D'ENERGIE Je sais faire! , CONCOURS ECO– TROUVAILLES , Prime Eco , Agence Regionale des Certificats d'Economie d'Energie ( A R C E E ) , 2030 Beehave , Agence Nationale des Certificats d'Economie d'Energie ( A N C E E ) , économie d'énergie, je sais faire! , ECO-TRAVAUX , ECO TRAVAUX


economie d'énergie, SAS - 67 bd Bessieres - 75839 - PARIS CDX 17 - France


economie d'énergie, Mme COLLET ALICE - 67 BD BESSIERES - 75839 - PARIS CDX 17 - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.