ECO-TRAVAUX
Présentation de la marque ECO-TRAVAUX
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) economie d'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO-TRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECO-TRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974757.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-TRAVAUX est expirée depuis le 15 janvier 2023.
economie d'énergie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19