Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO TRAVAUX
economie d'énergie, SAS

Numéro de dépôt :
3942211
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
ECO TRAVAUX de economie d\'énergie

Présentation de la marque ECO TRAVAUX

Déposée le 27 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) economie d'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO TRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) economie d'énergie domicilié(e) 24 rue martre - 92586 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, economie d'énergie, Mme COLLET ALICE domicilié(e) 24 rue martre - 92586 - CLICHY - France.

La marque ECO TRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO TRAVAUX est expirée depuis le 27 août 2022.

economie d'énergie a également déposé les autres marques suivantes : Journée Nationale des Economies d'Energie , ECONOMIE D'ENERGIE Je sais faire! , CONCOURS ECO– TROUVAILLES , Prime Eco , Agence Regionale des Certificats d'Economie d'Energie ( A R C E E ) , 2030 Beehave , Agence Nationale des Certificats d'Economie d'Energie ( A N C E E ) , économie d'énergie, je sais faire! , ECO-TRAVAUX , Artipass


economie d'énergie, SAS - 24 rue martre - 92586 - CLICHY - France


economie d'énergie, Mme COLLET ALICE - 24 rue martre - 92586 - CLICHY - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;

Services juridiques ; Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire ; concession de licence.