Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS ECO– TROUVAILLES
ECONOMIE D'ENERGIE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3966957
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
CONCOURS ECO– TROUVAILLES de ECONOMIE D\'ENERGIE

Présentation de la marque CONCOURS ECO– TROUVAILLES

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECONOMIE D'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONCOURS ECO– TROUVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECONOMIE D'ENERGIE domicilié(e) 67 boulevard Bessières - 75839 - PARIS CEDEX 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECONOMIE D'ENERGIE, SAS, Mle COLLET ALICE domicilié(e) 67 boulevard Bessières - 75839 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CONCOURS ECO– TROUVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS ECO– TROUVAILLES est expirée depuis le 4 décembre 2022.

ECONOMIE D'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : Journée Nationale des Economies d'Energie , ECONOMIE D'ENERGIE Je sais faire! , Prime Eco , Agence Regionale des Certificats d'Economie d'Energie ( A R C E E ) , 2030 Beehave , Agence Nationale des Certificats d'Economie d'Energie ( A N C E E ) , économie d'énergie, je sais faire! , ECO-TRAVAUX , ECO TRAVAUX , Artipass


ECONOMIE D'ENERGIE SAS, SAS - 67 boulevard Bessières - 75839 - PARIS CEDEX 17 - France


ECONOMIE D'ENERGIE, SAS, Mle COLLET ALICE - 67 boulevard Bessières - 75839 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.