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Marques déposées par ECONOMIE D'ENERGIE
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Artipass
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artipass
ECONOMIE D'ENERGIE

Numéro de dépôt :
4496076
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
Artipass de ECONOMIE D\'ENERGIE

Présentation de la marque Artipass

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par ECONOMIE D'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artipass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est ECONOMIE D'ENERGIE domicilié(e) 67 Boulevard Bessières - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISGE & ASSOCIES, Monsieur François ILLOUZ domicilié(e) 27 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France.

La marque Artipass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artipass arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

ECONOMIE D'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : ECONOMIE D'ENERGIE Je sais faire! , Prime Eco , 2030 Beehave , économie d'énergie, je sais faire! , Yakarenov , Prime Eco Energie , Primeco , (Marque figurative) , FEE COPRO Formation aux Économies d'Énergie des Professionnels de l'Immobilier et Copropriétés , novajee


ECONOMIE D'ENERGIE - 67 Boulevard Bessières - 75017 - Paris - France


ISGE & ASSOCIES, Monsieur François ILLOUZ - 27 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

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