Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENEVAL
Economats du Centre

Numéro de dépôt :
963357
Date de dépôt :
27/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SENEVAL

Déposée le 27 juillet 1976 par Economats du Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SENEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Economats du Centre domicilié(e) (soc. an.), 55, boulevard Cote-Blatin, Clermont-Ferrand. - France.

La marque SENEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SENEVAL est expirée depuis le 27 juillet 1986.

Economats du Centre a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DOR , CROQUEVIGNE , PRESSEROC , GANEVAL , RONDEVAL , CROIX D ARGENT , PAIROC , TROUSSEPAILLE , TOURNEVAL , EDUC


Economats du Centre - (soc. an.), 55, boulevard Cote-Blatin, Clermont-Ferrand. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Vins.