Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX D'ARGENT
S.A. ECONOMATS DU CENTRE

Numéro de dépôt :
1228491
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque CROIX D'ARGENT

Déposée le 24 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ECONOMATS DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECONOMATS DU CENTRE domicilié(e) 55, boulevard Cote-Blatin, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CROIX D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX D'ARGENT est expirée depuis le 24 février 1993.

ECONOMATS DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DOR , CROQUEVIGNE , PRESSEROC , SENEVAL , GANEVAL , RONDEVAL , CROIX D ARGENT , PAIROC , TROUSSEPAILLE , TOURNEVAL


S.A. ECONOMATS DU CENTRE - 55, boulevard Cote-Blatin, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;cornichons, olives et tous condiments en général;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.