Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) eConcepto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « J'aime la chasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) eConcepto domicilié(e) - 26120 - Chabeuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 449 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eConcepto, ZI les Fontaines II domicilié(e) - 26120 - Chabeuil - France.
La marque J'aime la chasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
eConcepto, Sarl, ZI les Fontaines II - 26120 - Chabeuil - France - SIREN 510449804
eConcepto, ZI les Fontaines II - 26120 - Chabeuil - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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