Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACRODEAL.COM
ECONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4232662
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
ACRODEAL.COM de ECONCEPT

Présentation de la marque ACRODEAL.COM

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACRODEAL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECONCEPT domicilié(e) 120 RUE SEBASTIEN CHARLETY - 73490 - LA RAVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 010 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECONCEPT, Mlle CELINE DOMENGET domicilié(e) 120 RUE SEBASTIEN CHARLETY - 73490 - LA RAVOIRE - Afghanistan.

La marque ACRODEAL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRODEAL.COM arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.


ECONCEPT, SAS - 120 RUE SEBASTIEN CHARLETY - 73490 - LA RAVOIRE - France - SIREN 425010451


ECONCEPT, Mlle CELINE DOMENGET - 120 RUE SEBASTIEN CHARLETY - 73490 - LA RAVOIRE - Afghanistan


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.