Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECON'O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ECON'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECON'O domicilié(e) Résidence Le Clos Saint-Maurice, 3 Bis Rue du Réservoir - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 097 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France.
La marque ECON'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECON'O, Société par Actions Simplifiée - Résidence Le Clos Saint-Maurice, 3 Bis Rue du Réservoir - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 533097218
AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Machines-outils, vannes (parties de machines), pompes (parties de machines) ; robinets (parties de machines) ;
Machines et appareils de commande ou de distribution d'énergie ; appareil électrique et/ou électrotechnique de détection de grandeur physique ; appareil de commande, de distribution, de réglage du volume, de la température, du débit d'un fluide ; dispositifs électroniques de temporisation pour robinets ; débitmètres ; capteurs de température ; appareil pour la conduite, la distribution, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils de distribution, d'évacuation, de régulation, de stérilisation, de purification, de filtration, de gazéification, de chauffage, de refroidissement de l'eau ; installations sanitaires et robinetterie ; robinets mélangeurs, robinets électroniques, robinets thermostatiques ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; appareils de commande et de distribution de l'eau destinés à maîtriser le débit de l'eau ; appareils de commande et de distribution de l'eau destinés à économiser l'eau et l'énergie.
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