Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOMOTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FDME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOMOTEURS domicilié(e) - 61500 - ESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 946 982 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOMOTEURS, ZONE D ACTIVITES, RUE ROEDERER domicilié(e) - 61500 - ESSAY - France.
La marque FDME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOMOTEURS, SARL, ZONE D ACTIVITES, RUE ROEDERER - 61500 - ESSAY - France - SIREN 501946982
ECOMOTEURS, ZONE D ACTIVITES, RUE ROEDERER - 61500 - ESSAY - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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