Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLICOMIAM
ECOMIAM.COM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3954757
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
ILLICOMIAM de ECOMIAM.COM

Présentation de la marque ILLICOMIAM

Déposée le 19 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOMIAM.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ILLICOMIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOMIAM.COM domicilié(e) TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 944 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Angélique AFONSO domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque ILLICOMIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLICOMIAM est expirée depuis le 19 octobre 2022.

ECOMIAM.COM a également déposé les autres marques suivantes : ECOMIAM DU PRODUCTEUR AU CONGELATEUR ! , ILLICOMIAM.COM , ILLICOMIAM.COM , écomiam le village du surgelé , TOONU , LE CHOIX DE L'ESSENTIEL , ILLICOMIAM


ECOMIAM.COM, Société par Actions Simplifiée - TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France - SIREN 512944745


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Angélique AFONSO - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poissons, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés ;

Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits alimentaires et de boissons. Services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`affichage ; diffusion d`annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits, diffusion (distribution) d`échantillons ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; mise à jour de matériel publicitaire ; ventes aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d`espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée ; établissement de relevés de compte ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; décoration de vitrines, informations publicitaires ; reproduction de document ;

Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l`intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commande ; services de transmission d`informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission d`informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunication par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d`ordinateurs ; services de fourniture d`accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d`accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d`informations, de messages, de signaux et/ou d`images codées ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d`images animées par le réseau Internet ; services de communications (transmission) sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d`informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d`informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d`échanges de données, d`informations, de messages, de signaux et/ou d`images codées sur le réseau Internet ;

Services de transport de marchandises ; services d`emballage, d`empaquetage et d`entreposage de marchandises ; services de distribution et de livraison de marchandises et de colis ; services de livraison de marchandises commandées par correspondance ; camionnage ; dépôt de marchandises ; entreposage ; emballage de produits ; emmagasinage, informations en matière d`entreposage ; services d`expédition, informations en matière de transport.