Marque enregistrée - Marque en vigueur

écomiam le village du surgelé
ECOMIAM.COM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4364422
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
écomiam le village du surgelé de ECOMIAM.COM

Présentation de la marque écomiam le village du surgelé

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOMIAM.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « écomiam le village du surgelé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOMIAM.COM domicilié(e) 35bis avenue de la Gare - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 944 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Angélique AFONSO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque écomiam le village du surgelé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écomiam le village du surgelé arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

ECOMIAM.COM a également déposé les autres marques suivantes : ECOMIAM DU PRODUCTEUR AU CONGELATEUR ! , ILLICOMIAM.COM , ILLICOMIAM , ILLICOMIAM.COM , TOONU , LE CHOIX DE L'ESSENTIEL , ILLICOMIAM


ECOMIAM.COM, Société par actions simplifiée - 35bis avenue de la Gare - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 512944745


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Angélique AFONSO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; ail conservé et oignons (légumes) conservés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poissons, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés ;

Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; herbes transformées, herbes culinaires transformées, herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par Internet et en gros de produits alimentaires et de boissons, y compris plats préparés. Traitement de commandes d'achats. Services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`affichage ; diffusion d`annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits, diffusion (distribution) d`échantillons ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; mise à jour de matériel publicitaire ; ventes aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d`espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée ; établissement de relevés de compte ; décoration de vitrines, informations publicitaires ; reproduction de documents ;

Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l`intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commande ; services de transmission d`informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission d`informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunication par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d`ordinateurs ; services de fourniture d`accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d`accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d`informations, de messages, de signaux et/ou d`images codées ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d`images animées par le réseau Internet ; services de communications (transmission) sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d`informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d`informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d`échanges de données, d`informations, de messages, de signaux et/ou d`images codées sur le réseau Internet ;

Services de transport de marchandises ; services d`emballage, d`empaquetage et d`entreposage de marchandises ; services de distribution et de livraison de marchandises et de colis ; services de livraison de marchandises commandées par correspondance ; camionnage ; dépôt de marchandises ; entreposage ; emballage de produits ; emmagasinage, informations en matière d`entreposage ; services d`expédition, informations en matière de transport.