Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecomesure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ecombox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecomesure domicilié(e) 3 rue du Grand Cèdre - 91640 - Janvry - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 782 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecomesure, M. Damien Pelletier domicilié(e) 3 rue du Grand Cèdre - 91640 - Janvry - France.
La marque ecombox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecomesure, SAS - 3 rue du Grand Cèdre - 91640 - Janvry - France - SIREN 392782728
Ecomesure, M. Damien Pelletier - 3 rue du Grand Cèdre - 91640 - Janvry - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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